Francia Coma

De: Francia COMA
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (doté de l'échelon spécial), cheffe du département des personnels enseignants-chercheurs des disciplines de santé
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des personnels enseignants-chercheurs des disciplines de santé
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000047080210(source JORF)
délégation de signature
02 Février 202302/02/2023
De: Francia COMA
attachée principale d'administration, cheffe du département des personnels enseignants-chercheurs des disciplines de santé
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des personnels enseignants-chercheurs des disciplines de santé
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000044310908(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 202110/11/2021
De: Francia COMA
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de l'encadrement administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'encadrement administratif
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035989298(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 201709/11/2017
De: Francia COMA
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de l'encadrement administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'encadrement administratif
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000035986345(source JORF)
délégation de signature
08 Novembre 201708/11/2017
De: Francia COMA
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'encadrement administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'encadrement administratif
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000034976136(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 201721/06/2017
De: Francia COMA
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'encadrement administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'encadrement administratif
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000034938878(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 201715/06/2017
De: COMA (Francia)
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'encadrement administratif
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'encadrement administratif
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000029675579(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: COMA (Francia)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de l'encadrement administratif
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'encadrement administratif
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000026221145(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201225/07/2012
De: COMA Francia
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de l'encadrement administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'encadrement administratif
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000025047028(source JORF)
délégation de signature
29 Décembre 201129/12/2011
De: COMA (Francia)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de l'encadrement administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'encadrement administratif
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000024642886(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201107/10/2011
De: Coma (Francia)
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Au 1er janvier 2006
JORFTEXT000000817878(source JORF)
nomination
23 Août 200623/08/2006
De: Coma (Francia)
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale, établi
au titre de l'année 2006, les attachés d'administration centrale
Après examen professionnel (par ordre de mérite)
JORFTEXT000000457360(source JORF)
promotion
23 Août 200623/08/2006
De: Coma (Francia)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 15
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000207769(source JORF)
nomination
11 Novembre 199811/11/1998
De: Coma (Francia)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants, admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="1997-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000373291(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998